Déposée le 19 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP-OINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE domicilié(e) 128 AVENUE CHATEAU FLEURY - 26100 - ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 717 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE domicilié(e) 128 AVENUE CHATEAU FLEURY - 26100 - ROMANS - France.
La marque TOP-OINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE, SAS - 128 AVENUE CHATEAU FLEURY - 26100 - ROMANS - France - SIREN 325421717
CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE - 128 AVENUE CHATEAU FLEURY - 26100 - ROMANS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498266 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-04-30
Désinfectant à usage hygiénique. Détergent autre que ceux utilisés au cours des opérations de fabrication et ceux à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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